Arrêté du 16 janvier 1990 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 16 janvier 1990, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne:
- pour représenter le département du Morbihan, en qualité de membre suppléant, M. Briend (Joseph), en remplacement de M. Cavaille (Jean-Charles); - pour représenter le département de la Nièvre, en qualité de membre suppléant, M. Dekeyne (Claude), en remplacement de M. Clement (Henri).