Décret du 4 août 1994 modifiant le décret du 8 mars 1994 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : RESM9401043D

  • Par décret du Président de la République en date du 4 août 1994, les dispositions du décret du 8 mars 1994 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) sont modifiées ainsi qu'il suit:
    En ce qui concerne l'orthographe d'un nom:
    Université Aix-Marseille-II, au lieu de: < < M. Zabgrebnov (Valentin) > >,
    lire: < < M. Zagrebnov (Valentin) > >.
    En ce qui concerne la date de nomination et de titularisation:
    M. Allaf (Karim) affecté à l'université Paris-VII (institut universitaire de technologie de Tremblay), au lieu de < < 1er octobre 1993 > >, lire < < 1er septembre 1993 > >.