Arrêté du 22 juin 1993 portant nomination au conseil scientifique et technique du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires

Version INITIALE

NOR : AGRD9301512A


Le ministre de l’agriculture et de la pêche,
Vu le décret n° 88-478 du 29 avril 1988 portant création et organisation du Centre national d’études vétérinaires et alimentaires, et notamment son article 13,
Arrête :

  • Art. 1er. - M. André-Laurent Parodi est nommé président du conseil scientifique et technique du Centre national d’études vétérinaires et alimentaires pour une nouvelle période de quatre ans.

  • Art. 2. - Sont nommés membres du conseil scientifique et technique du Centre national d’études vétérinaires et alimentaires, pour une durée de quatre ans :
    Au titre du ministère chargé de l’agriculture et de la pêche :
    - le sous-directeur de la protection et de la santé animales à la direction générale de l’alimentation ou son représentant ;
    - le sous-directeur de la recherche, de l’innovation et de la réglementation à la direction générale de l’alimentation ou son représentant ;
    - le sous-directeur de l’enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de l’enseignement et de la recherche ou son représentant.
    En qualité de personnalités qualifiées
    Désignées par le ministre chargé de l’agriculture :
    M. Aynaud (Jean-Marie).
    M. Espinasse (Jacques).
    M. Hipolite (Georges).
    Mme Puiseux-Dao (Simone).
    Proposées par le ministre chargé de la recherche :
    M. Duée (Pierre-Marie).
    M. Mahouy (Guy).
    Proposées par le ministre chargé de la santé :
    M. Catteau (Michel).
    M. Le Minor (Léon).
    Proposées par le ministre chargé de la consommation :
    Mme Lairie (Colette).
    M. Veit (Pierre).
    Proposée par le ministre chargé de l’environnement :
    M. Leynaud (Germain).
    En qualité de membres du personnel élus
    Au titre des chercheurs, scientifiques ou ingénieurs :
    Titulaire : M. Soulé (Claude) ;
    Suppléante : Mlle Guittet (Michèle).
    Titulaire : Mme Humbert (Florence) ;
    Suppléante : Mlle Thorel (Marie-Françoise).
    Titulaire : Mme Hamet (Nicole) ;
    Suppléante : Mme Louzis (Claude).
    Titulaire : Mme Bonhert (Marylène)
    Suppléant : M. Poul (Jean-Michel).
    Au titre des autres catégories de personnel :
    Titulaire : M. Gerard (Yves) ;
    Suppléante : Mme Leconte (Anne-Marie).
    Titulaire : M. Boilletot (Eric) ;
    Suppléante : Mme Dilasser (Françoise).

  • Art. 3. - Le directeur général du Centre national d’études vétérinaires et alimentaires est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 juin 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l’alimentation,
J.-F. GUTHMANN