Le ministre de l’agriculture et de la pêche, Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l’application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ; Vu le décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret n° 81-605 susvisé ; Vu les arrêtés des 19 août 1992 et 22 décembre 1992 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et de sorgho) ; Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Maïs et sorgho), Arrête :
Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7880.
Art. 2. - Est reconnue équivalente à la forme produite par castration la variété produite par l’utilisation de la stérilité mâle cytoplasmique désignée ci-après : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7881.
Art. 3. - Sont inscrites du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7881.
Art. 4. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu’à échéance d’inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) de la variété désignée ci-après : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7881.
Art. 5. - Est prononcée, à la date du présent arrêté et jusqu’à échéance d’inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) à la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) de la variété désignée ci-après : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7882.
Art. 6. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1993, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7882.
Art. 7. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1993, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7882.
Art. 8. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7882.
Art. 9. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l’obtenteur, les variétés désignées ci-après : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7882.
Art. 10. - Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) la variété désignée ci-après : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7882.
Art. 11. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l’obtenteur, les variétés désignées ci-après : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7882.
Art. 12. - Est prononcée à la date du présent arrêté la déclaration de synonymie suivante : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7882.
Art. 13. - Est prononcé à la date du présent arrêté le changement de dénomination de la variété suivante, inscrite en liste B par l’arrêté du 19 août 1992 (art. 2) susvisé : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7883.
Art. 14. - L’article 6 de l’arrêté du 19 août 1992 susvisé portant déclaration de synonymie est modifié comme suit : Maïs : au lieu de « LG 2520 = Alibert (1) », lire « LG 2520 - Aliber (1) ».
Art. 15. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 16 avril 1993. Pour le ministre et par délégation : Par empêchement du directeur de la production et des échanges : L’ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, P.-E. ROSENBERG
