Arrêté du 1er juillet 1991 portant nomination à la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières

Version INITIALE

NOR : INDD9100612A

Par arrêté du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur en date du 1er juillet 1991, sont nommés membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières:


  • Au titre des représentants de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques au lieu et place des représentants du Centre d'études et de recherches des Charbonnages de France
    M. Turpin (Michel), directeur général;
    M. Raffoux (Jean-François), directeur des recherches;
    M. Davrou (Claude), chef de groupe Certifications et sécurité électrique.



  • Au titre de représentant des exploitations de mines et carrières


    M. Kindo (François), chef du service Sécurité générale des Houillières du bassin de Lorraine, en remplacement de M. Guillarme.

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