Arrêté du 22 mars 1993 relatif aux noms français officiels et aux dénominations de vente admises des pectinidés (rectificatif)

Version INITIALE

NOR : AGRX9300289Z


  • Rectificatif au Journal officiel du 28 mars 1993, page 5332, après les signatures, ajouter l’annexe suivante :
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 112 du 15 mai 1993, page 7458.

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