Arrêté du 6 mai 1993 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

NOR : MCCA9300038A


Le ministre de la culture et de la francophonie,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948, modifié par le décret du 21 août 1951, portant règlement d’administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 29 mars 1993 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 30 mars 1993 relatif à la composition du Gouvernement,.
Arrête :

  • Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie en qualité de :
    Conseiller auprès du ministre
    M. Maurice Portiche.
    Conseillers techniques
    M. Serge Arnaud ;
    M. Jean-Paul Guénot ;
    M. Bernard Notari ;
    Mme Élisabeth Flury-Herard ;
    M. René Cachet ;
    M. Yves Marek.

  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 mai 1993.
JACQUES TOUBON

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