Par arrêté du secrétaire d’Etat à la mer en date du 26 février 1993, les paragraphes d et e de l’arrêté du 1er août 1991 portant nomination à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance sont remplacés par le texte suivant :
« d) Représentants de la Fédération française motonautique :
« M. Mouzay (Jean-Pierre), suppléant, en remplacement de M. Vergnot (Christian) ;
« e) Représentants de la Fédération des industries nautiques :
« M. Lelievre (Yann), titulaire, en remplacement de M. de Boigne (Pierre, Edouard) ;
« M. Bruneau (Maurice), suppléant, en remplacement de Mme Flahault (Frédérique). »