Rectificatif au Journal officiel du 1er novembre 1991, page 14365, première colonne, article 8, douzième ligne, au lieu de: <>, lire: <>.
Décret no 91-1135 du 28 octobre 1991 modifiant le décret no 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales (rectificatif)
NOR : MENZ9102126Z