Arrêté du 16 décembre 1991 portant intégration (personnels de préfecture)

Version INITIALE

NOR : INTA9200022A

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 16 décembre 1991, les fonctionnaires territoriaux dont les noms suivent sont intégrés dans les corps des personnels de préfecture à compter du 1er janvier 1992:
A la préfecture de l'Ardèche:
  • Mme Prat (Francine), attaché de préfecture de 2e classe.
    Mlle Cerise (Michèle), attaché de préfecture de 2e classe.
    M. Martin (Jean-François), attaché de préfecture de 2e classe.
    A la préfecture d'Ille-et-Vilaine:
    Mme Dubourg (Anne), attaché de préfecture de 2e classe.
  • A la préfecture de l'Isère:
    M. Peylet (Jean), attaché de préfecture de 2e classe.
    Mme Fitoussi (Micheline), attaché de préfecture de 2e classe.
  • A la préfecture de la Loire-Atlantique:
    M. Tallec (Gérard), attaché de préfecture de 2e classe.
  • A la préfecture de Meurthe-et-Moselle:
    Mlle Roussel (Anne), attaché de préfecture de 2e classe.
  • A la préfecture de Saône-et-Loire:
    M. Ruben (Patrick), attaché de préfecture de 2e classe.
  • A la préfecture de la Savoie:
    Mme Claret (Anne-Marie), attaché de préfecture de 2e classe.
  • A la préfecture de la Seine-Maritime:
    M. Patey (Christian), attaché de préfecture de 2e classe.
    M. Le Saunier (François), attaché de préfecture de 2e classe.
  • A la préfecture de l'Essonne:
    Mme Blanchard (Jacqueline), attaché de préfecture de 2e classe.

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