Par arrêté du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur en date du 18 septembre 1991, sont nommés, pour une durée de trois ans à compter du 1er novembre 1991, membres de la commission des substances explosives:
M. l'ingénieur général des mines Rebière (André), représentant le conseil général des mines;
M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Mardon (Pierre);
M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Cachin (André);
M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Cauvin (André);
M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Quinchon (Jean);
M. l'ingénieur général de l'armement Gillon (Francis) (inspection de l'armement pour les poudres et explosifs);
M. l'ingénieur en chef de l'armement Moreau (Jean-Pierre) (direction des personnels et affaires générales de l'armement);
M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier (Jean-Pierre) (direction des armements terrestres);
M. Bigourd (Jean), directeur du laboratoire des substances explosives de Verneuil-en-Halatte (Institut national de l'environnement industriel et des risques); suppléant: M. Michot (Christian) (laboratoire des substances explosives de Verneuil-en-Halatte, Institut national de l'environnement industriel et des risques);
M. Viellard (Henri) (laboratoire central de la préfecture de police);
suppléant: M. Calisti (Claude) (laboratoire central de la préfecture de police);
M. Lorain (Henri) (syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires); suppléant: M. Hostein (Charles) (syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires);
M. Chereau (Pierre) (Société nationale des poudres et explosifs); suppléant: M. Goliger (Jean) (Société nationale des poudres et explosifs);
M. Richard (Roger) (société Nitrochimie); suppléant: M. Dol (Michel) (société Nitrochimie);
M. Harle (Denis) (société Davey-Bickford); suppléant: M. Denis (Bernard) (société Davey-Bickford);
M. Pomarède (Jean-Louis) (société des explosifs Titanite); suppléant: M.
Roiné (René) (société des explosifs Titanite);
M. Rosso (Bernard) (société Nobel explosifs France); suppléant: M. Dreyfuss (Jacques) (société Nobel explosifs France);
M. Lucotte (Jean-Paul) (société Ruggieri);
M. Van Schendel (Daniel) (société Lacroix); suppléant: M. Gruaz (Jean-Laurent) (société Pyragric);
M. Laversanne (Jacques) (Charbonnages de France); suppléant: M. Boffy (Gérard) (Charbonnages de France);
M. Blouin (Michel) (Etablissements Blouin et Cie); suppléant: M.
Alessandroni (Jean-Claude) (Société des travaux industriels et publics spécialisés);
M. Piketty (Michel) (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction); suppléant: M. Lot (Jean) (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction);
M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Cachin est nommé président de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans à compter du 1er novembre 1991;
M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier est nommé secrétaire de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans à compter du 1er novembre 1991.
Les arrêtés des 18 août 1988 et 19 décembre 1989 portant nomination à la commission des substances explosives sont prorogés jusqu'au 31 octobre 1991.
M. l'ingénieur général des mines Rebière (André), représentant le conseil général des mines;
M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Mardon (Pierre);
M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Cachin (André);
M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Cauvin (André);
M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Quinchon (Jean);
M. l'ingénieur général de l'armement Gillon (Francis) (inspection de l'armement pour les poudres et explosifs);
M. l'ingénieur en chef de l'armement Moreau (Jean-Pierre) (direction des personnels et affaires générales de l'armement);
M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier (Jean-Pierre) (direction des armements terrestres);
M. Bigourd (Jean), directeur du laboratoire des substances explosives de Verneuil-en-Halatte (Institut national de l'environnement industriel et des risques); suppléant: M. Michot (Christian) (laboratoire des substances explosives de Verneuil-en-Halatte, Institut national de l'environnement industriel et des risques);
M. Viellard (Henri) (laboratoire central de la préfecture de police);
suppléant: M. Calisti (Claude) (laboratoire central de la préfecture de police);
M. Lorain (Henri) (syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires); suppléant: M. Hostein (Charles) (syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires);
M. Chereau (Pierre) (Société nationale des poudres et explosifs); suppléant: M. Goliger (Jean) (Société nationale des poudres et explosifs);
M. Richard (Roger) (société Nitrochimie); suppléant: M. Dol (Michel) (société Nitrochimie);
M. Harle (Denis) (société Davey-Bickford); suppléant: M. Denis (Bernard) (société Davey-Bickford);
M. Pomarède (Jean-Louis) (société des explosifs Titanite); suppléant: M.
Roiné (René) (société des explosifs Titanite);
M. Rosso (Bernard) (société Nobel explosifs France); suppléant: M. Dreyfuss (Jacques) (société Nobel explosifs France);
M. Lucotte (Jean-Paul) (société Ruggieri);
M. Van Schendel (Daniel) (société Lacroix); suppléant: M. Gruaz (Jean-Laurent) (société Pyragric);
M. Laversanne (Jacques) (Charbonnages de France); suppléant: M. Boffy (Gérard) (Charbonnages de France);
M. Blouin (Michel) (Etablissements Blouin et Cie); suppléant: M.
Alessandroni (Jean-Claude) (Société des travaux industriels et publics spécialisés);
M. Piketty (Michel) (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction); suppléant: M. Lot (Jean) (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction);
M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Cachin est nommé président de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans à compter du 1er novembre 1991;
M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier est nommé secrétaire de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans à compter du 1er novembre 1991.
Les arrêtés des 18 août 1988 et 19 décembre 1989 portant nomination à la commission des substances explosives sont prorogés jusqu'au 31 octobre 1991.