Arrêté du 15 novembre 1991 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 novembre 1991, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers:
Au titre des industries agricoles et alimentaires:
En qualité de membre titulaire: M. Menier (Marcel), en remplacement de M.
Carabasse (Robert);
En qualité de membre suppléant: M. Besiers (Michel), en remplacement de M.
Menier (Marcel).
Au titre des industries métallurgiques, en qualité de membre titulaire: M.
Pigot (Claude), en remplacement de M. Iung (Marc).
Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles:
En qualité de membre titulaire: M. Vert (Jean-Paul), en remplacement de M.
Chanal (Jean-Pierre);
En qualité de membre suppléant: M. Montamat (Robert), en remplacement de M. Pourrat (Claude).