Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 10 octobre 1991, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:
Pour représenter le département de la Haute-Savoie, en qualité de membre titulaire: M. Meylan (Michel), en remplacement de M. Decarre (Max);
Pour représenter le département du Var, en qualité de membre suppléant: M.
Orsini (Paul), en remplacement de M. Foucher (Louis);
Pour représenter les usagers au titre des sociétés d'aménagement régional,
en qualité de membre suppléant: M. Plantey (Jacques), en remplacement de M.
Arvieu (André).