Par décret du Président de la République en date du 30 octobre 1991, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 10 juillet 1991 portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois,
décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après:

Pour le grade de commandeur

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Labrunie (Henri, François, Octave), ingénieur général de 1re classe. Officier du 29 mai 1974.

DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE

Bouteiller (Georges, Lionel), colonel. Officier du 14 juillet 1977.
Fressy (Jean, René), colonel. Officier du 21 décembre 1978.

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Gérard (Maurice, Julien), colonel du corps technique et administratif.
Officier du 11 juin 1977.

ARMEE DE TERRE

Bastid (André, Simon, Emile), colonel, génie. Officier du 1er septembre 1966. Bernasconi (Maurice, Robert), colonel, artillerie. Officier du 14 juillet 1974.
Bidaux (Luc, Armand, Henri), colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 13 février 1980.
Brué (René, Augustin, Marie), lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 28 janvier 1980.
Grossmann (Pierre, Eugène), colonel, interprète de réserve. Officier du 3 janvier 1984.
Massoni (Philippe, David, Jean), colonel, troupes de marine. Officier du 13 février 1980.
Picq (Michel, Paul), général de brigade.
Poinsignon (Gérard, Léon, Emile), colonel, troupes de marine. Officier du 16 mai 1984.
Vander Brigghe (Guy, Camille, Marcel), lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 13 avril 1984.
Verdier (Jean, Gérard, Georges), colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 6 juillet 1977.
Veyrun (Gérard, Elie), colonel, infanterie. Officier du 14 juillet 1983.

ARMEE DE MER

Prin (Roland, Pierre), officier en chef des équipages de la flotte. Officier du 31 mars 1977.