Arrêtés portant titularisation (Office national interprofessionnel des céréales)

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 10 juillet 1990, les inspecteurs stagiaires de l'Office national interprofessionnel des céréales dont les noms suivent sont titularisés inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions indiquées ci-après:
M. Florenson (Gérard):
1er échelon à compter du 4 mars 1990; reliquat d'ancienneté: 3 ans 7 mois 9 jours dont 1 an 9 jours (S.M.) et 2 ans 7 mois de services accomplis dans le cadre B;
2e échelon à compter du 4 mars 1990; reliquat d'ancienneté: 2 ans 7 mois 9 jours;
3e échelon à compter du 4 mars 1990; reliquat d'ancienneté: 7 mois 9 jours. M. Gene de Cucurull:
1er échelon à compter du 4 mars 1990; reliquat d'ancienneté: 3 ans 2 mois 18 jours dont 1 an (S.M.) et 2 ans 2 mois 18 jours de services accomplis dans le cadre B;
2e échelon à compter du 4 mars 1990; reliquat d'ancienneté: 2 ans 2 mois 18 jours;
3e échelon à compter du 4 mars 1990; reliquat d'ancienneté: 2 mois 18 jours. M. Leclerc (Luc):
1er échelon à compter du 4 mars 1990; reliquat d'ancienneté: 5 ans 5 mois 27 jours dont 1 an (S.M.) et 4 ans 5 mois 27 jours de services accomplis dans le cadre B;
2e échelon à compter du 4 mars 1990; reliquat d'ancienneté: 4 ans 5 mois 27 jours;
3e échelon à compter du 4 mars 1990; reliquat d'ancienneté: 2 ans 5 mois 27 jours;
4e échelon à compter du 4 mars 1990; reliquat d'ancienneté: 5 mois 27 jours. M. Richer (Dominique):
1er échelon à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 7 ans 10 mois 2 jours dont 1 an (S.M.) et 6 ans 10 mois 2 jours de services accomplis dans le cadre B;
2e échelon à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 6 ans 10 mois 2 jours;
3e échelon à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 4 ans 10 mois 2 jours;
4e échelon à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 2 ans 10 mois 2 jours;
5e échelon à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 10 mois 2 jours.
Mme Vatin (Jeannine):
1er échelon à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 9 ans 2 mois 17 jours de services accomplis dans le cadre B;
2e échelon à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 8 ans 2 mois 17 jours;
3e échelon à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 6 ans 2 mois 17 jours;
4e échelon à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 4 ans 2 mois 17 jours;
5e échelon à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 2 ans 2 mois 17 jours;
6e échelon à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 2 mois 17 jours.