Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur;
Vu le décret no 84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux;
Vu l'arrêté du 19 février 1987 relatif à la liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences, maîtres-assistants et chefs de travaux pour la désignation des membres du Conseil national des universités;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1988 relatif aux études doctorales;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 4 décembre 1989,
Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur;
Vu le décret no 84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux;
Vu l'arrêté du 19 février 1987 relatif à la liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences, maîtres-assistants et chefs de travaux pour la désignation des membres du Conseil national des universités;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1988 relatif aux études doctorales;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 4 décembre 1989,
Fait à Paris, le 21 décembre 1989.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de la recherche
et des études doctorales,
V. COURTILLOT