Arrêtés du 13 juin 1990 portant nomination à des comités de bassin

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NOR : PRME9061332A

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 13 juin 1990, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture, en qualité de membre titulaire: M. Roustan (Claude), en remplacement de M. Carcuac (Pierre).