Directive Européenne n°78-665 du 14 juillet 1978 DE LA COMMISSION NO 78665 ADAPTANT AU PROGRES TECHNIQUE LA DIRECTIVE 70220 CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX MESURES A PRENDRE CONTRE LA POLLUTION DE L'AIR PAR LES GAZ PROVENANT DES MOTEURS A ALLUMAGE COMMANDE EQUIPANT LES VEHICULES A MOTEUR
JOCE du 14 août 1978
CELEX : 378L0665
Directive européenne :
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CIRCULATION, POLLUTION, VEHICULE, VEHICULE A MOTEUR, GAZ POLLUANT, GAZ D'ECHAPPEMENT, AUTOMOBILE, POLLUTION ATMOSPHERIQUE, ENVIRONNEMENT, DIRECTIVE CEE, RAPPROCHEMENT DE LEGISLATION