Arrêté du 25 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 9 février 2006 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 juillet 2007, l'arrêté du 9 février 2006 modifié portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) est modifié ainsi qu'il suit :


    I. - Pour la section « arbres forestiers »


    Lire : « M. Mauchamp (Luc) », au lieu de : « M. Jacobee (Franck) ».


    II. - Pour la section « céréales à paille »


    Lire : « M. Fouquin (Gilles) », au lieu de : « M. Madre (Michel) ».


    III. - Pour la section « maïs et sorgho »


    Lire : « M. Baratin (René) », au lieu de : « M. Berceliot (Daniel) ».


    IV. - Pour la section « plantes fourragères et à gazon »


    Lire : « M. Potier (Eric) », au lieu de : « M. Legall (André) ».


    V. - Pour la section « plantes ornementales »


    Lire : « M. Lannes (Robert) », au lieu de : « M. Thioreau (Pierre) ».
    Lire : « Mme Pegaz (Anne) », au lieu de : « Mme Laurent (Elodie) ».
    Lire : « M. Vergne (Philippe) », au lieu de : « M. Jacob (Yves) ».