Arrêté du 13 mai 2005 relatifs à des organisations de producteurs

Version INITIALE

NOR : AGRP0501243A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/5/13/AGRP0501243A/jo/texte

Texte n°181


  • Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité en date du 13 mai 2005, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :


    Aviculture
    Société coopérative agricole Périgord aviculture
    (Dordogne)


    La société coopérative agricole Périgord aviculture, dont le siège social est situé à Boulazac (Dordogne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des volailles de chair, sous le numéro 24-63-1397, à compter du 9 février 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :
    - le département de la Dordogne ;
    - le département du Lot ;
    - l'arrondissement de Limoges (Haute-Vienne) ;
    - l'arrondissement de Rochechouart (Haute-Vienne) ;
    - l'arrondissement de Brive-la-Gaillarde (Corrèze) ;
    - l'arrondissement de Tulle (Corrèze) ;
    - le canton de Duras (Lot-et-Garonne) ;
    - le canton de Fumel (Lot-et-Garonne) ;
    - le canton de Montflanquin (Lot-et-Garonne) ;
    - le canton de Penne-d'Agenais (Lot-et-Garonne) ;
    - le canton de Tournon-d'Agenais (Lot-et-Garonne) ;
    - le canton de Villeréal (Lot-et-Garonne).


    Société coopérative agricole TERRENA
    (Loire-Atlantique)


    La société coopérative agricole TERRENA, dont le siège social est situé à Ancenis (Loire-Atlantique), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, pour les volailles de chair, sous le numéro 44-63-1402, à compter du 9 février 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :
    - le département de la Loire-Atlantique ;
    - le département de Maine-et-Loire ;
    - le département de la Vendée ;
    - le département d'Ille-et-Vilaine ;
    - le département du Morbihan ;
    - le département de la Vienne ;
    - le canton de Bierné (Mayenne) ;
    - les cantons de Château-Gontier (Mayenne) ;
    - le canton de Craon (Mayenne) ;
    - le canton de Saint-Aignan-sur-Roë (Mayenne) ;
    - le canton de Brûlon (Sarthe) ;
    - le canton de La Flèche (Sarthe) ;
    - le canton du Lude (Sarthe) ;
    - le canton de Malicorne-sur-Sarthe (Sarthe) ;
    - le canton de Sablé-sur-Sarthe (Sarthe) ;
    - le canton de La Suze-sur-Sarthe (Sarthe) ;
    - le canton de Bourgueil (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Chinon (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Château-la-Vallière (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Langeais (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Mauléon (Deux-Sèvres) ;
    - le canton d'Argenton-Château (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de Saint-Varent (Deux-Sèvres) ;
    - les cantons de Thouars (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de Lezay (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de La Mothe-Saint-Héray (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de Sauzé-Vaussais (Deux-Sèvres) ;
    - le canton d'Airvault (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de Ménigoute (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de Saint-Loup-Lamairé (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de Thénezay (Deux-Sèvres).


    Société coopérative agricole TERRENA
    (Loire-Atlantique)


    La société coopérative agricole TERRENA, dont le siège social est situé à Ancenis (Loire-Atlantique), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, pour les palmipèdes à foie gras, sous le numéro 44-66-1399, à compter du 9 février 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :
    - le département de la Loire-Atlantique ;
    - le département de Maine-et-Loire ;
    - le département de la Vienne ;
    - le canton de La Guerche-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;
    - le canton de Retiers (Ille-et-Vilaine) ;
    - le canton de Bierné (Mayenne) ;
    - les cantons de Château-Gontier (Mayenne) ;
    - le canton de Craon (Mayenne) ;
    - le canton de Saint-Aignan-sur-Roë (Mayenne) ;
    - le canton de Brûlon (Sarthe) ;
    - le canton de La Flèche (Sarthe) ;
    - le canton du Lude (Sarthe) ;
    - le canton de Malicorne-sur-Sarthe (Sarthe) ;
    - le canton de Sablé-sur-Sarthe (Sarthe) ;
    - le canton de La Suze-sur-Sarthe (Sarthe) ;
    - le canton de Bourgueil (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Chinon (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Château-la-Vallière (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Montaigu (Vendée) ;
    - le canton de Mortagne-sur-Sèvre (Vendée) ;
    - le canton de Rocheservière (Vendée) ;
    - le canton des Herbiers (Vendée) ;
    - le canton de Saint-Fulgent (Vendée) ;
    - le canton de Mauléon (Deux-Sèvres) ;
    - le canton d'Argenton-Château (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de Saint-Varent (Deux-Sèvres) ;
    - les cantons de Thouars (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de Lezay (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de La Mothe-Saint-Héray (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de Sauzé-Vaussais (Deux-Sèvres) ;
    - le canton d'Airvault (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de Ménigoute (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de Saint-Loup-Lamairé (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de Thénezay (Deux-Sèvres).


    Société coopérative agricole TERRENA
    (Loire-Atlantique)


    La société coopérative agricole TERRENA, dont le siège social est situé à Ancenis (Loire-Atlantique), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, pour les oeufs de consommation, sous le numéro 44-61-1400, à compter du 9 février 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :
    - le département de la Loire-Atlantique ;
    - le département de Maine-et-Loire ;
    - le département de la Vendée ;
    - le département d'Ille-et-Vilaine ;
    - le département du Morbihan.


    Société coopérative agricole TERRENA
    (Loire-Atlantique)


    La société coopérative agricole TERRENA, dont le siège social est situé à Ancenis (Loire-Atlantique), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, pour les lapins de chair, sous le numéro 44-64-1401, à compter du 9 février 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :
    - le département de la Loire-Atlantique ;
    - le département de Maine-et-Loire ;
    - les cantons de Château-Gontier (Mayenne) ;
    - le canton de Craon (Mayenne) ;
    - le canton de Saint-Aignan-sur-Roë (Mayenne) ;
    - le canton de Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;
    - le canton de Grand-Fougeray (Ille-et-Vilaine) ;
    - le canton de Pipriac (Ille-et-Vilaine) ;
    - le canton de Redon (Ille-et-Vilaine) ;
    - le canton du Sel-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;
    - le canton de La Guerche-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;
    - le canton de Retiers (Ille-et-Vilaine) ;
    - le canton des Herbiers (Vendée) ;
    - le canton de Montaigu (Vendée) ;
    - le canton de Mortagne-sur-Sèvre (Vendée) ;
    - le canton de Rocheservière (Vendée) ;
    - le canton d'Argenton-Château (Deux-Sèvres) ;
    - le canton de Mauléon (Deux-Sèvres) ;
    - les cantons de Thouars (Deux-Sèvres).


    Société coopérative agricole EURALIS
    (Pyrénées-Atlantiques)


    La société coopérative agricole EURALIS, dont le siège social est situé à Lescar (Pyrénées-Atlantiques), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, pour les volailles de chair, sous le numéro 64-63-1398, à compter du 9 février 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :
    - le département des Landes ;
    - le département des Pyrénées-Atlantiques ;
    - le département des Hautes-Pyrénées.