Arrêté du 6 septembre 2004 portant nomination au comité technique paritaire de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 6 septembre 2004, l'arrêté du 3 septembre 2002 portant nomination au comité technique paritaire de l'Institut national de recherches archéologiques préventives est modifié selon les dispositions suivantes :
    Au lieu de : «Yannick Fillodeau, directeur interrégional ; », lire : « Bernard Beaucourt, adjoint à la directrice générale, ».
    (Le reste sans changement.)