Arrêté du 25 avril 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 avril 2005, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :


    Représentants des milieux socioprofessionnels
    Bourgogne


    Titulaire : Mme Gisèle Cornier, en remplacement de M. Hubert Camus.
    Suppléant : M. Gilles Denosjean, en remplacement de M. Jean-François Prandi.