Arrêté du 18 juin 2004 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 juin 2004, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les :


    Différentes catégories d'usagers
    Personnes compétentes


    Titulaire : M. Claude Gaillard, en remplacement de Mme Françoise Homand.