Arrêté du 6 juillet 2004 fixant le programme de l'enseignement obligatoire au choix des arts du cirque en classe de première de la série littéraire

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NOR : MENE0401474A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/6/MENE0401474A/jo/texte

Texte n°22

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Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 311-2 ;
Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret n° 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale sanctionnés par le baccalauréat général, modifié notamment par l'arrêté du 17 février 2003 ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes du 15 juin 2004 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 24 juin 2004,
Arrête :


  • Le programme de l'enseignement obligatoire au choix des arts du cirque en classe de première de la série littéraire est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté (1).


  • Ce programme entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2004.


  • Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 6 juillet 2004.


Pour le ministre et par délégation :


Le directeur de l'enseignement scolaire,


J.-P. de Gaudemar