Arrêté du 21 janvier 2004 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne

Version INITIALE

NOR : DEVE0430026A

Texte n°72


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 21 janvier 2004, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories des usagers :


    Industries
    Industries de caoutchouc


    Titulaire : M. Fabio Urso, en remplacement de M. Jean-Pierre Ganne.


    Batellerie


    Suppléant : M. Lionel Bridiers, en remplacement de M. Yvon Lemoine.