Arrêtés du 3 mai 2004 relatifs à des organisations de producteurs

Version INITIALE

NOR : AGRP0401166A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/5/3/AGRP0401166A/jo/texte

Texte n°36


  • Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 3 mai 2004, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :


    Elevage bovin
    Association d'éleveurs bovins 04-05 « AEB 04-05 »
    (Hautes-Alpes)


    L'Association d'éleveurs bovins 04-05 « AEB 04-05 », dont le siège social est situé à Guillestre (Hautes-Alpes), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 27 novembre 2003, sur la totalité des départements des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes.


    Association ariégeoise pour le développement
    de l'élevage bovin « AADEB » (Ariège)


    L'Association ariégeoise pour le développement de l'élevage bovin « AADEB », dont le siège social est situé à Loubières (Ariège), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 27 novembre 2003, sur la totalité du département de l'Ariège.


    Association départementale des éleveurs
    de l'Aveyron « ADEL 12 » (Aveyron)


    L'Association départementale des éleveurs de l'Aveyron « ADEL 12 », dont le siège social est situé à Rodez (Aveyron), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département de l'Aveyron.


    Association pour le développement
    de l'élevage corrézien « ADECO » (Corrèze)


    L'Association pour le développement de l'élevage corrézien « ADECO », dont le siège social est situé à Tulle (Corrèze), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 23 octobre 2003, sur la totalité du département de la Corrèze.


    Association régionale Aquitaine-Limousin
    des éleveurs de bovins « ARALEB » (Dordogne)


    L'Association régionale Aquitaine-Limousin des éleveurs de bovins « ARALEB », dont le siège social est situé à Thiviers (Dordogne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 23 octobre 2003, sur la totalité du département de la Dordogne.


    Association régionale d'éleveurs
    de viande de Normandie « AREVN » (Eure)


    L'Association régionale d'éleveurs de viande de Normandie « AREVN », dont le siège social est situé à Bernay (Eure), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 23 octobre 2003, sur la totalité du département de l'Eure.


    Société coopérative agricole laitière
    de Ploudaniel « EVEN » (Finistère)


    La société Coopérative agricole laitière de Ploudaniel « EVEN », dont le siège social est situé à Ploudaniel (Finistère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
    - l'arrondissement de Brest (Finistère) ;
    - l'arrondissement de Châteaulin (Finistère) ;
    - l'arrondissement de Morlaix (Finistère) ;
    - le canton de Briec (Finistère) ;
    - le canton de Douarnenez (Finistère) ;
    - le canton de Scaer (Finistère) ;
    - le canton de Rosporden (Finistère).


    Société coopérative agricole
    Saint-Yvi-Cornouaille « CSY » (Finistère)


    La société Coopérative agricole Saint-Yvi-Cornouaille « CSY », dont le siège social est situé à Rosporden (Finistère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
    - l'arrondissement de Châteaulin (Finistère) ;
    - l'arrondissement de Quimper (Finistère) ;
    - le canton du Faouet (Morbihan) ;
    - le canton de Plouay (Morbihan) ;
    - le canton de Gourin (Morbihan) ;
    - le canton de Pont-Scorff (Morbihan).


    Société coopérative agricole des agriculteurs
    de Bretagne « COOPAGRI-Bretagne » (Finistère)


    La société Coopérative agricole des agriculteurs de Bretagne « COOPAGRI-Bretagne », dont le siège social est situé à Landerneau (Finistère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité de la région Bretagne.


    Société coopérative agricole des éleveurs
    du Languedoc « COOPEL » (Gard)


    La société Coopérative agricole des éleveurs du Languedoc « COOPEL », dont le siège social est situé à Nîmes (Gard), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la zone de reconnaissance suivante :
    - le département des Bouches-du-Rhône ;
    - le département du Gard ;
    - le département de l'Hérault.


    Association des éleveurs
    de la Haute-Garonne « ADEL 31 » (Haute-Garonne)


    L'Association des éleveurs de la Haute-Garonne « ADEL 31 », dont le siège social est situé à Saint-Gaudens (Haute-Garonne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 26 juin 2003, sur la totalité du département de la Haute-Garonne.


    Association départementale
    des éleveurs du Gers « ADEL 32 » (Gers)


    L'Association départementale des éleveurs du Gers « ADEL 32 », dont le siège social est situé à Auch (Gers), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département du Gers.


    Société coopérative agricole
    « ARCO » (Ille-et-Vilaine)


    La société coopérative agricole « ARCO », dont le siège social est situé à Saint-Armel (Ille-et-Vilaine), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins à compter du 1er décembre 2002 sur la zone de reconnaissance suivante :
    - le département d'Ille-et-Vilaine ;
    - le département de la Loire-Atlantique ;
    - le département de la Mayenne ;
    - l'arrondissement de Dinan (Côtes-d'Armor) ;
    - le canton de Lamballe (Côtes-d'Armor) ;
    - le canton de Plouguenast (Côtes-d'Armor) ;
    - le canton de Pléneuf-Val-André (Côtes-d'Armor) ;
    - le canton de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) ;
    - le canton de La Chèze (Côtes-d'Armor) ;
    - le canton de Louedac (Côtes-d'Armor) ;
    - le canton de Moncontour (Côtes-d'Armor) ;
    - le canton de Pouancé (Maine-et-Loire) ;
    - le canton de Segré (Maine-et-Loire) ;
    - le canton du Lion-d'Angers (Maine-et-Loire) ;
    - le canton du Ducey (Manche) ;
    - le canton de Brécey (Manche) ;
    - le canton de Mortain (Manche) ;
    - le canton de Teilleul (Manche) ;
    - le canton d'Avranches (Manche) ;
    - le canton de Pontorson (Manche) ;
    - le canton de Haye-Pesnel (Manche) ;
    - le canton de Saint-James (Manche) ;
    - le canton d'Isigny-le-Buat (Manche) ;
    - le canton de Saint-Hilaire-du-Harcouët (Manche) ;
    - le canton de Mauron (Morbihan) ;
    - le canton d'Allaire (Morbihan) ;
    - le canton de Guer (Morbihan) ;
    - le canton de La Gacilly (Morbihan) ;
    - le canton de Ploërmel (Morbihan) ;
    - le canton de La Roche-Bernard (Morbihan) ;
    - le canton de Baud (Morbihan) ;
    - le canton de Cléguérec (Morbihan) ;
    - le canton d'Elven (Morbihan) ;
    - le canton de Grand-Champ (Morbihan) ;
    - le canton de Josselin (Morbihan) ;
    - le canton de Locminé (Morbihan) ;
    - le canton de Malestroit (Morbihan) ;
    - le canton de Muzillac (Morbihan) ;
    - le canton de Pontivy (Morbihan) ;
    - le canton de Questembert (Morbihan) ;
    - le canton de Rochefort-en-Terre (Morbihan) ;
    - le canton de Rohan (Morbihan) ;
    - le canton de Saint-Jean-de-Brévelay (Morbihan) ;
    - le canton de Trinité-Porhoët (Morbihan) ;
    - le canton de Passais (Orne) ;
    - le canton de Domfront (Orne) ;
    - le canton de Juvigny-sous-Andaine (Orne).


    Association départementale
    des éleveurs de l'Indre « ADEI 36 » (Indre)


    L'Association départementale des éleveurs de l'Indre « ADEI 36 », dont le siège social est situé à Châteauroux (Indre), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins :
    A compter du 1er décembre 2002, sur la totalité du département de l'Indre.
    A compter du 27 novembre 2003 sur la zone de reconnaissance suivante :
    - le département de l'Indre ;
    - le canton de Chinon (Indre-et-Loire) ;
    - le canton d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Ballan-Miré (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Montbazon (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Tours (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Bléré (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Montrésor (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Loches (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Ligueil (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Descartes (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de L'Ile-Bouchard (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Richelieu (Indre-et-Loire) ;
    - le canton du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire) ;
    - le canton de Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire).


    Association bovine des Landes « AB 40 » (Landes)


    L'Association bovine des Landes « AB 40 », dont le siège est situé à Lourquen (Landes), est reconnue dans le secteur des bovins à compter du 1er décembre 2002 sur la totalité du département des Landes.