Arrêté du 30 août 2006 modifiant l'arrêté du 13 juin 2006 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

Version INITIALE

NOR : MJSK0670198A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/8/30/MJSK0670198A/jo/texte

Texte n°46

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Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport ;
Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;
Vu l'arrêté du 13 juin 2006 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau ;
Sur proposition de la Fédération française de volley-ball,
Arrête :


  • M. Marenc (Philippe), né le 30 janvier 1968, code postal de résidence 06250, est inscrit sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau pour la Fédération française de volley-ball.


  • Cette inscription est valable jusqu'au 30 juin 2007.


  • La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 30 août 2006.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
D. Laurent


Nota. - La liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau est modifiée en conséquence et peut être consultée au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, 75650 Paris Cedex 13, ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).

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