Arrêté du 31 décembre 2004 relatif à la liste des académies et des territoires d'outre-mer dans lesquels peuvent être subies certaines épreuves de langues vivantes à la session 2005 du baccalauréat général et technologique (rectificatif)

Version INITIALE

NOR : MENE0402906Z

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/12/31/MENE0402906Z/jo/texte

Texte n°6


  • Rectificatif au Journal officiel du 12 janvier 2005, édition papier, page 490, deuxième colonne, 3e alinéa « langue d'oc provençal », et édition électronique, texte n° 1 :
    Entre « Montpellier » et « Paris, », ajouter : « Nice, ».