Les candidats ajournés à l'examen de l'option « productions horticoles » du brevet de technicien supérieur agricole peuvent se présenter à l'examen de l'option « production horticole » pendant les trois sessions suivant leur première candidature en conservant le bénéfice de leurs notes selon les modalités indiquées à l'article 2.

En application des règles de maintien de notes pour les candidats ajournés indiquées aux X et XI de l'article R. 811-142 du code rural, les candidats ajournés au BTSA « productions horticoles » peuvent demander à conserver les notes obtenues aux épreuves suivantes pour les épreuves correspondantes du BTSA « production horticole » :
ET1 : expression française et culture socio-économique ;
ET2 : épreuve scientifique et technique ;
A : traitement de données ;
B : projet écrit d'un produit de communication ;
C : langue vivante ;
D : économie générale et environnement des productions horticoles.
Ces candidats conservent obligatoirement la note du module d'initiative locale (MIL) et la note de l'épreuve d'EPS obtenue antérieurement.

Les candidats ajournés à l'examen de l'option « productions horticoles » du brevet de technicien supérieur agricole qui se présentent à l'examen de l'option « production horticole » du brevet de technicien supérieur agricole présentent obligatoirement les épreuves ET3 et E sans pouvoir bénéficier, pour ces épreuves, du contrôle en cours de formation.

Aucune mention ne peut être attribuée aux candidats ajournés à l'examen de l'option « productions horticoles » du brevet de technicien supérieur agricole qui se présentent à l'examen de l'option « production horticole » du brevet de technicien supérieur agricole en maintenant le bénéfice de notes.

Les candidats ajournés à l'examen de l'option « productions horticoles » du brevet de technicien supérieur agricole peuvent choisir de présenter l'ensemble des épreuves de l'option « production horticole » du brevet de technicien supérieur agricole, à l'exception du MIL et de l'EPS. Dans ce cas, ils peuvent prétendre à une mention.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.