Arrêté du 27 novembre 2002 relatifs à des organisations de producteurs

Version INITIALE

NOR : AGRP0300280A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/11/27/AGRP0300280A/jo/texte

Texte n°46


  • Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 27 novembre 2002, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :


    Fruits et légumes
    GIE des producteurs du Luberon
    (Alpes-de-Haute-Provence)


    Le GIE Les Producteurs du Luberon, dont le siège social est établi à Céreste (Alpes-de-Haute-Provence), est reconnu en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription Sud-Est.


    SARL L'Iserine (Isère)


    La SARL L'Iserine, dont le siège social est établi à Chanas (Isère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription Sud-Est.