Arrêté du 30 décembre 2003 portant mutation, nomination et affectation de receveurs divisionnaires des impôts (direction générale des impôts)

Version INITIALE

NOR : BUDL0300160A

Texte n°55


  • Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire en date du 30 décembre 2003 :
    Les receveurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :
    M. Thouement (Yves), à la recette divisionnaire de Quimper-Ouest (Finistère).
    M. Jeampierre (Jacques), à la recette divisonnaire de Moulins (Allier).
    M. Monniot (Bernard), à la recette divisionnaire de Besançon-Ouest (Doubs).
    M. Raynal (Jean-Marie), à la recette divisionnaire de Blois (Loir-et-Cher).
    M. Lagarrigue (Paul), à la recette divisionnaire de Carcassonne (Aude).
    M. Choquez (Pierre), à la recette divisionnaire de Valenciennes-Sud-Ouest (Nord).
    M. Morrellas (Claude), à la recette divisionnaire de Limoges-Est (Haute-Vienne).
    Les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont nommés receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes :
    M. Le Flochmoine (Bertrand), à la recette divisionnaire de Beauvais (Oise).
    M. Bories (Michel), à la recette divisionnaire d'Avignon-Est (Vaucluse).
    M. Lecole (Gilbert), à la recette divisionnaire de Nîmes-Ouest (Gard).
    Les directeurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont nommés receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes :
    M. Andre (Roland), à la recette divisionnaire de Paris (6e) Notre-Dame (Paris-Sud).
    M. Lartigue (Jean), à la recette divisionnaire d'Albi (Tarn).
    M. Champenois (Pierre), à la recette divisionnaire de Belfort-Nord (Territoire de Belfort).
    M. Roche (Gérard), à la recette divisionnaire de Saint-Denis-Ouest (Réunion).
    M. Poulin (Michel), à la recette divisionnaire de Tours-Est (Indre-et-Loire).
    M. Passas (Jean-Jacques), à la recette divisionnaire de Bastia (Haute-Corse).
    M. Quenot (Jean-Pierre), à la recette divisionnaire de Vesoul (Haute-Saône).
    M. Malfoy (Jean), à la recette divisionnaire de Charleville-Mézières (Ardennes).
    M. Gudefin (Bernard), à la recette divisionnaire de Lons-le-Saunier (Jura).
    M. Clique (Francis), à la recette divisionnaire d'Aurillac (Cantal).
    Les receveurs principaux des impôts dont les noms suivent sont nommés receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes :
    M. Albano (José), à la recette divisionnaire de Troyes-Nord-Est (Aube).
    M. Roques (Jean-Pierre), à la recette divisionnaire de Rodez (Aveyron).
    Mme Dulary-Calvel (Mariane), à la recette divisionnaire d'Angoulême-ville (Charente).
    M. Clerc (Daniel), à la recette divisionnaire de Privas (Ardèche).
    M. Delrieux (Gérard), à la recette divisionnaire de Poitiers-Nord (Vienne).