Arrêté du 18 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 12 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France

Version INITIALE

NOR : EQUT0201243A

Texte n°24


  • Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 18 septembre 2002, sont nommés membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France :


    Au titre de représentants du ministre chargé de l'intérieur


    M. Patrice Bergougnoux, préfet du Val-de-Marne, en remplacement de M. Pierre Mirabaud.
    M. Marc Drouet, chef de bureau à la direction générale des collectivités locales, en remplacement de M. Jean-François de Manheule.


    Au titre de représentant du ministre chargé
    de l'équipement et du logement


    Mme Ruth Marques, sous-directrice à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, en remplacement de Mme Anne Bernard-Gely.


    Au titre de représentant du ministre chargé
    de l'aménagement du territoire


    Mme Françoise Alouis, chargée de mission à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, en remplacement de Mme Valérie Wathier.