Par arrêté de la ministre de la défense en date du 15 juillet 2002 :
I. - Sont nommés membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire pour une durée d'un an, au titre de représentants des organisations professionnelles et syndicales :
M. Lefort-Lavauzelle (Patrice) et son suppléant, M. Labet (Pascal), en remplacement de M. Vidart (Alain) et de son suppléant, M. Broussaud (Antoine), représentant les employeurs ;
M. Gruszka (Roger) et son suppléant M. Aubert (Gérard), en remplacement de M. Hervo (Guy), représentant les organisations syndicales ;
M. Malgras (Daniel) et son suppléant, M. Mazur (Adam), en remplacement de Mme Begain (Hélène) et de son suppléant, M. Simoneau (Claude), représentant la fonction publique ;
M. Calloc'h (Louis-Jean) et son suppléant, M. Mot (Jean-Claude), en remplacement de M. Revault d'Allonnes (Michel) et de son suppléant, M. Chesnais (Henri), représentant les professions libérales.
II. - Est nommé membre du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire, pour la durée de son mandat parlementaire, au titre des parlementaires :
M. le sénateur Plancade (Jean-Pierre), en remplacement de M. le sénateur Rouvière (André), suppléant de M. le sénateur Vinçon (Serge).