Arrêté du 18 juin 2002 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2001 portant nomination des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins

Version INITIALE

NOR : AGRP0201347A

Texte n°76


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 18 juin 2002, M. Xavier de Volontat est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant de la production, en remplacement de M. François Gerardin, démissionnaire.
    Le mandat de M. Xavier de Volontat prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.