Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 26 juin 2002, sont nommés membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées :

En tant que représentants des obtenteurs de variétés

M. Boucly (Michel).
M. Catton (Bruno).
M. Pagesse (Pierre).
M. Desprez (François).
M. Goig (André).
M. Segonds (Daniel).

En tant que représentants des producteurs de semences ou plants

M. Dattée (Daniel).
M. Trameau (Jean-René).
M. Delsuc (Bernard).
M. Darnaud (Jean-Pierre).

En tant que représentants des utilisateurs de semences ou plants

M. Petitpas (Henri).
M. de Rycke (Christophe).
M. Kastler (Guy).
M. Simonnot (Jean-Paul).

En tant que représentants des utilisateurs des produits
des récoltes obtenues à partir des semences et plants

M. Montecot (Yves).
M. Masteau (Pierre-André).
M. Benoist du Sablon (Gérard).