Arrêté du 30 avril 2002 portant nomination à l'Observatoire d'éthique clinique

Version INITIALE

NOR : SANH0221620A

Texte n°472


  • Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 30 avril 2002, sont nommés membres de l'Observatoire d'éthique clinique, conformément au 2° de l'article 2 de l'arrêté du 30 avril 2002 :


    1° Au titre des représentants des comités d'éthique locaux


    Laure Albertini-Dittrick.
    Véronique Fournier.
    Emmanuel Hiorsh.
    Guy Llorca.
    Jean-François Mattei.
    Françoise Nicolas.
    Michel Pierson.


    2° Au titre des représentants des usagers


    Alain-Michel Cerreti.
    Claire Compagnon.


    3° Au titre des chercheurs en sciences sociales et humaines


    Philippe Bataille.
    Alain Trousson.
    4° Au titre des personnalités connues pour leur intérêt au développement de l'éthique médicale ou de la démocratie sanitaire
    Mustapha Bouaziz.
    Gilles Brucker.
    Etienne Caniard.
    Huguette Le Foyer du Costil.
    Martine Lignières-Cassou.
    Claude Sureau.
    La vice-présidence de l'Observatoire de l'éthique clinique est assurée par Etienne Caniard.