Numéro d'homologation CEE : e2 S 057.
1. Marque de fabrique ou de commerce et type du dispositif de protection : Renault, cabine KO4Z8.
2. Nom et adresse du fabricant du dispositif de protection : Renault Agriculture, 7, rue Dewoitine, BP 92, 78141 Vélizy-Villacoublay (France).
3. Nom et adresse du mandataire éventuel du fabricant du dispositif de protection : sans objet.
4. Marque de fabrique ou de commerce, type et dénomination commerciale du tracteur auquel la structure de protection est destinée : Renault H4432EA, ARES 836 RZ.
5. Extension de l'homologation CEE pour les types de tracteurs suivants :
Type H4412EA, dénomination commerciale : ARES 816 RZ ;
Type H4422EA, dénomination commerciale : ARES 826 RZ ;
Type H4322EA, dénomination commerciale : ARES 826 RZ.
5.1. La masse du tracteur non lesté, définie au point 1.4 de l'annexe II, ne dépasse pas de plus de 5 % la masse de référence utilisée pour l'essai ;
5.2. La méthode de fixation et les points d'ancrage sont identiques ;
5.3. Tous les composants susceptibles de servir de support à la structure de protection sont identiques ;
5.4. Les prescriptions du point 3.4, quatrième tiret, de l'annexe I sont respectées.
6. Présenté à l'homologation CEE le 20 février 2002.
7. Laboratoire d'essai : Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF), parc de Tourvoie, 92160 Antony.
8. Date et numéro du procès-verbal du laboratoire : 15 février 2002, rapport d'essai n° 13501.
9. Date de l'homologation CEE : 8 mars 2002.
10. Date de l'extension de l'homologation CEE : sans objet.
11. Lieu : ministère de l'agriculture et de la pêche, direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi, 78, rue de Varenne, 75349 Paris 07 SP (France).
12. Date : 8 mars 2002.
13. Sont annexées les pièces suivantes qui portent le numéro d'homologation CEE indiqué ci-dessus (par exemple, procès-verbal d'essai). Ces pièces sont fournies aux autorités compétentes des autres Etats membres à leur demande expresse : rapport d'essai n° 13501.
14. Remarques éventuelles : sans objet.
Numéro d'homologation CEE : e2 S 058.
1. Marque de fabrique ou de commerce et type du dispositif de protection : Renault, cabine KO4Z2B.
2. Nom et adresse du fabricant du dispositif de protection : Renault Agriculture, 7, rue Dewoitine, BP 92, 78141 Vélizy-Villacoublay (France).
3. Nom et adresse du mandataire éventuel du fabricant du dispositif de protection : sans objet.
4. Marque de fabrique ou de commerce, type et dénomination commerciale du tracteur auquel la structure de protection est destinée : Renault H8232E*, ARES 630 RZ.
5. Extension de l'homologation CEE pour les types de tracteurs suivants :
Type H8232E*, dénomination commerciale : ARES 636 RZ ;
Type H8242E*, dénomination commerciale : ARES 640 RZ ;
Type H8242E*, dénomination commerciale : ARES 696 RZ.
5.1. La masse du tracteur non lesté, définie au point 1.4 de l'annexe II, ne dépasse pas de plus de 5 % la masse de référence utilisée pour l'essai ;
5.2. La méthode de fixation et les points d'ancrage sont identiques ;
5.3. Tous les composants susceptibles de servir de support à la structure de protection sont identiques ;
5.4. Les prescriptions du point 3.4, quatrième tiret, de l'annexe I sont respectées.
6. Présenté à l'homologation CEE le 20 février 2002.
7. Laboratoire d'essai : Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF), parc de Tourvoie, 92160 Antony.
8. Date et numéro du procès-verbal du laboratoire : 15 février 2002, rapport d'essai n° 13386.
9. Date de l'homologation CEE : 8 mars 2002.
10. Date de l'extension de l'homologation CEE : sans objet.
11. Lieu : ministère de l'agriculture et de la pêche, direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi, 78, rue de Varenne, 75349 Paris 07 SP (France).
12. Date : 8 mars 2002.
13. Sont annexées les pièces suivantes qui portent le numéro d'homologation CEE indiqué ci-dessus (par exemple, procès-verbal d'essai). Ces pièces sont fournies aux autorités compétentes des autres Etats membres à leur demande expresse : rapport d'essai n° 13386.
14. Remarques éventuelles : le caractère * dans la désignation de type des tracteurs concernés prend la valeur A pour une vitesse maximale par construction du tracteur de 40 km/h et B pour une vitesse maximale par construction du tracteur de 30 km/h.