Arrêté du 2 août 2002 portant nomination (direction des douanes)

Version INITIALE

NOR : BUDD0220017A

Texte n°89


  • Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire en date du 2 août 2002, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :
    M. Collin (Michel) à Paris, à compter du 1er juin 2002 ;
    M. Clapson (René) au Havre, à compter du 1er juillet 2002 ;
    M. Desgarceaux (Alain) à Montpellier, à compter du 1er juillet 2002 ;
    M. Gatard (Christian) à Rennes, à compter du 1er août 2002 ;
    M. Bothorel (Henri) à Marne-la-Vallée, à compter du 1er juillet 2002.