L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié comme suit :
Au A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jean-Yves Leloup, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Michel Pétré, directeur. » (à compter du 3 novembre 2002).

Le titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié comme suit :
1° L'article 6 est ainsi rédigé :
« Art. 6. - Secrétaire générale pour l'administration :
La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à Mme Evelyne Ratte, secrétaire générale pour l'administration.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Evelyne Ratte, secrétaire générale pour l'administration, cette délégation est dévolue à M. le contrôleur général des armées Jean-Paul Bodin, directeur, adjoint à la secrétaire générale pour l'administration. » ;
2° A l'article 7, les mots : « Directions et services relevant du secrétaire général pour l'administration » sont remplacés par les mots suivants : « Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration » ;
3° Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil) de l'article 7 (Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration), au premier alinéa du V, les mots : « les commandes des actions de formation et de documentations pédagogiques » sont remplacés par les mots suivants : « les lettres et bons de commandes des actions de formation et de documentations pédagogiques » ;
4° Au F (Direction du service national), au I, le tableau est ainsi rédigé :

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Armée de terre), au IV (Direction centrale du matériel de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants, face à la délégation consentie au directeur, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le général Hervé d'Achon, directeur adjoint. » ;
2° Au C (Armée de l'air), au IV (Direction centrale du matériel de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants :
- face à la délégation consentie au directeur, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le colonel Jean-Marie Eral, directeur adjoint. » ;
- l'alinéa : « M. le commissaire commandant Benoît Michel. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire lieutenant-colonel Benoît Michel. » ;
3° Au C (Armée de l'air), au V (Direction centrale de l'infrastructure de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, face à la délégation consentie au directeur, le deuxième alinéa est ainsi rédigé : « M. le général Bruno Gougeon, directeur adjoint militaire et commandant les formations du génie de l'air, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre Rochet. ».

L'article 14 du titre VI (Contrôle général des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Le II est ainsi rédigé :
« II. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. le contrôleur général des armées Dominique Conort, cette délégation est dévolue dans les mêmes conditions et dans l'ordre suivant à :
M. le contrôleur général des armées Jean-Robert Rebmeister ;
M. le contrôleur général des armées Jacques Blanc. » ;
2° Le III est modifié comme suit :
a) Le 1° est ainsi rédigé :
« 1° En ce qui concerne l'exercice du contrôle, dans la limite de leurs attributions, à M. le contrôleur général des armées Jacques Blanc, à M. le contrôleur général des armées Jean-Pierre Charpentier, à M. le contrôleur général des armées Claude Sornat et à M. le contrôleur général des armées Michel Patenôtre ; » ;
b) Le 3° est ainsi rédigé :
« 3° En matière :
- d'inspection du travail et d'inspection de la médecine de prévention, à M. le contrôleur général des armées Claude Sornat, chef du groupe des inspections, dans la limite de ses attributions ; à M. le contrôleur des armées Jean-Paul Labarthe, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le contrôleur général des armées Claude Sornat ;
- d'inspection des installations classées, à M. le contrôleur des armées Jean-Paul Labarthe, dans la limite de ses attributions ; à M. le contrôleur général des armées Claude Sornat, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le contrôleur des armées Jean-Paul Labarthe ; » ;
c) Le 4° est ainsi rédigé :
« 4° En matière de réglementation des marchés et de propriété industrielle, à M. le contrôleur général des armées Jacques Blanc et à M. le contrôleur général des armées Gérard Kauffmann ; » ;
d) Le 5° est ainsi rédigé :
« 5° En matière de coordination de la réglementation et du contrôle des matériels de guerre et des biens sensibles, à M. le contrôleur général des armées Michel Patenôtre et à M. le contrôleur des armées Jean Giannesini ; ».

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.