Arrêté du 5 mars 2003 portant nomination au Conseil national de la consommation

Version INITIALE

NOR : ECOA0340010A

Texte n°71


  • Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 5 mars 2003 :
    Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre des représentants du « Collège des consommateurs » pour l'année 2003 :


    En qualité de titulaires



    M.
    de Carne (Emmanuel).
    M.
    Foundoulis (Daniel).
    M.
    Huard (Christian).
    Mm e
    Jannet (Chantal).
    Mm e
    Mader (Reine-Claude).
    M.
    Peinoit (Jean-Pierre).
    M.
    Tournez (Daniel).


    En qualité de suppléants



    Mm e
    Savonneau (Patricia).
    M.
    Sirot (Yves).
    Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre des représentants du « Collège des professionnels » pour l'année 2003 :


    En qualité de titulaires



    M.
    Marteau (Didier).
    M.
    Ghigonis (Hubert-Marie).
    M.
    Grange Cabane (Alain).
    M.
    Malaterre (François).
    Mm e
    de Saint-Didier (Christine).
    Mm e
    Sassano (Rolande).
    M.
    Orlianges (Marc).


    En qualité de suppléant



    M.
    Bus (Emmanuel).