Arrêté du 25 avril 2002 modifiant les arrêtés du 4 mai 1988 relatifs d'une part à la liste, d'autre part à la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine

NOR : MENS0201114A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/25/MENS0201114A/jo/texte
JORF n°103 du 3 mai 2002
Texte n° 106
Version initiale


La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales ;
Vu l'arrêté du 4 mai 1988 modifié fixant la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine ;
Vu l'arrêté du 4 mai 1988 modifié relatif à la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 mars 2002,
Arrêtent :


  • Pour les internes s'inscrivant à compter du 1er novembre 2002, la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires du groupe I, fixée à l'article 1er de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé fixant la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine, est complétée ainsi qu'il suit :
    Ajouter : « dermatopathologie », « foetopathologie », « neuropathologie ».


  • Il est ajouté, entre l'annexe du diplôme d'études spécialisées complémentaires de chirurgie de la face et du cou et celle du diplôme d'études spécialisées complémentaires de gériatrie de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé relatif à la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine, les annexes suivantes :


  • A N N E X E I I A


    Diplôme d'études spécialisées complémentaires de dermatopathologie.
    Durée : quatre semestres.


    A N N E X E I I B


    Diplôme d'études spécialisées complémentaires de foetopathologie.
    Durée : quatre semestres.
    3
    Il est ajouté, entre l'annexe du diplôme d'études spécialisées complémentaires de néonatologie et celle du diplôme d'études spécialisées complémentaires de nutrition, l'annexe suivante :


    A N N E X E V I I B


    Diplôme d'études spécialisées complémentaires de neuropathologie.
    Durée : quatre semestres.
    4
    Le directeur général de la santé et la directrice de l'enseignement supérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
    Fait à Paris, le 25 avril 2002.


    Le ministre de l'éducation nationale,
    Pour le ministre et par délégation :
    La directrice de l'enseignement supérieur,
    F. Demichel
    La ministre de l'emploi et de la solidarité,
    Pour la ministre et par délégation :
    Le directeur général de la santé,
    L. Abenhaïm


    Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 6 juin 2002, vendu au prix de 2,30 EUR, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.

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