Arrêté du 12 avril 2002 portant nomination (direction générale des douanes et droits indirects)

Version INITIALE

NOR : ECOD0120058A

Texte n°116


  • Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 12 avril 2002, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :
    M. Steenlandt (Marcel), à Dunkerque, à compter du 17 décembre 2001 ;
    M. Martel (Daniel), à Metz, à compter du 3 janvier 2002.