Arrêté du 21 juin 2001 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Version INITIALE

NOR : MESF0110817A

La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,

Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;

Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;

Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;

Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique,

Vu l'avis de la commission technique d'homologation des titres et de diplômes de l'enseignement technologique (session d'avril 2001),

Arrête :

  • Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.

    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 149 du 29/06/2001 page 10324 à 10325

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  • Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 149 du 29/06/2001 page 10324 à 10325

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  • Art. 3. - L'arrêté du 22 juillet 1999 est modifié comme suit :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 149 du 29/06/2001 page 10324 à 10325

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  • Art. 4. - L'article 2 de l'arrêté du 21 février 2001 est modifié comme suit :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 149 du 29/06/2001 page 10324 à 10325

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  • Art. 5. - L'article 2 de l'arrêté du 3 janvier 2001 est modifié comme suit :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 149 du 29/06/2001 page 10324 à 10325

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  • Art. 6. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 149 du 29/06/2001 page 10324 à 10325

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  • Art. 7. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 21 juin 2001.

Nicole Péry

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