Arrêtés du 25 juillet 2001 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE0100243A

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 25 juillet 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse :

    Représentants des usagers au titre de l'agriculture

    Titulaire : M. Rittimann (Daniel), en remplacement de M. Habig (Michel).

    Suppléant : M. Valdenaire (Philippe), en remplacement de M. Lalevee (Denis).