Arrêté du 29 janvier 2002 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE0210071A

Texte n°57


  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 29 janvier 2002, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter :


    Différentes catégories d'usagers
    Associations agréées de pêche et de pisciculture


    Suppléant : M. René Giuliani, en remplacement de M. Jean Blas.


    Industrie houillère


    Titulaire : M. Rémy Gobillot, en remplacement de M. Jean Faille.


    Associations de protection de la nature


    Titulaire : M. Henri Dejonghe, en remplacement de M. Emile Vivier.


    Consommateurs d'eau


    Titulaire : Mme Marie-Odile Dassonneville.
    Suppléant : M. Jean Logier, en remplacement de M. Robert Delbart.


    Représentants des communes


    Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
    Titulaire : M. Daniel Halloo.
    Suppléant : M. Jean-Loup Lesaffre.