Arrêté du 24 février 2000 portant nomination au conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins

NOR : AGRP0000451A
JORF n°57 du 8 mars 2000
Version initiale
  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 février 2000, sont nommés membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins :

    Au titre des représentants

    des organisations nationales viticoles

    Mme Arvoire (Marie-Paule).

    M. Bontoux (Raymond).

    M. Duffour (Michel).

    M. Moureau (Jean-Jacques).

  • Au titre des représentants

    des organisations professionnelles nationales de distillateurs

    M. Burnereau (Hubert).

    M. Camroux (André).

    M. Douence (Bernard).

    M. Mahmoudi (Ali).

  • Au titre des représentants

    des producteurs d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée

    M. Guionnet (Bernard).

    M. Sempe (Jean-Paul).

  • Au titre des représentants des utilisateurs

    ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools

    M. Bernard (Dominique).

    M. Crouzet (Maurice).

    M. Cuzange (Antoine).

    M. Latreuille (Jean-Paul).

    M. Pujol (Jean-Luc).

    La durée du mandat des membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles est de trois ans. Le mandat prend fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.

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