Arrêté du 16 février 2000 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE0090059A

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 février 2000, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département de Meurthe-et-Moselle :

    Titulaires : M. Blaise (Robert) et M. Vinchelin (Jean-Paul) ;

    Suppléants : M. Henry (Jean-Jacques) et M. Mariuzzo (Michel).