Arrêté du 29 mars 2000 portant nomination à des commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés

Version INITIALE

NOR : MESR0010406A

  • Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 29 mars 2000, sont désignés pour une durée de trois ans, en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants :

    Aude

    M. Baysset (Henri).

    M. Font (Marcel).

  • Tarn

    M. Bousbacher (Alfred).

    M. Lasserre (Maurice).