Art. 1er. - Il est institué un comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la création de la Légion d'honneur par la loi du 29 floréal an X.

Art. 2. - Le comité est chargé d'organiser les célébrations à caractère national qui marqueront ce deuxième centenaire. Il assure, par ailleurs, la coordination d'ensemble des autres cérémonies et manifestations, ainsi que des travaux de recherche et de publication entrepris à cette occasion.

Art. 3. - Le comité est présidé par le grand chancelier de la Légion d'honneur qui en fixe la composition.

Art. 4. - Le secrétariat du comité est assuré par le secrétariat général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur.

Art. 5. - Le grand chancelier de la Légion d'honneur est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.