Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 novembre 1998 :

Mme Questiaux (Nicole) est nommée vice-présidente de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement pour une durée de trois ans.

Sont nommés membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement pour une durée de trois ans :

Au titre des services ou établissements territoriaux

du ministère chargé de l'environnement

M. Boulnois (Didier) ;

M. Kaczmarek (Bernard) ;

M. Osmont (Alain).

Au titre de leur compétence

en matière d'économie de l'environnement

Pour représenter l'Association des maires de France :

M. Durand (Camille) ;

M. Pélissard (Jacques).

Pour représenter l'Association des présidents de conseils généraux :

M. Bignon (Jérôme).

Pour représenter l'Association des présidents de conseils régionaux :

M. Tête (Etienne).

Pour représenter les associations environnementales :

M. Brard (Lionel) ;

M. Legrand (Patrick).

Pour représenter les entreprises :

M. Aubertel (Jean-Pierre) ;

M. Bourdier (Jean-Pierre) ;

M. Uytterhaegen (Jean-Michel).

Pour représenter les organisations syndicales des salariés :

M. Bompard (Jean-Pierre) ;

M. Fert (Vincent) ;

M. Folliard (Bernard).

Pour représenter les associations de consommateurs :

M. Bernard (Hervé) ;

M. Carlier (Denis).

Au titre des personnalités qualifiées

M. Barde (Jean-Philippe) ;

M. Brard (Jean-Pierre) ;

M. Dessus (Benjamin) ;

M. Lehoux (Jean-Pierre) ;

M. Mazoyer (Marcel) ;

M. Marcenac (Pierre) ;

M. Vanoli (André),

et le président de la Commission française du développement durable.